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        9 septembre 2010                   Espace militant



Techniciens, Cadres
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Retraite : 7 septembre : Journée de mobilisation ...................... Retraite : 7 septembre : j’investis dans ma retraite ...................... Retraite : signez la pétition ...................... Retraite : les 10 propositions de la CGT ...................... Bilan social 2009 ...................... Rapport égalité professionnelle 2009 ...................... Commission de recours ...................... Prévoyance : En cas de malheur ...................... Aux futures mamans ...................... Évaluations professionnelles ......................

REGLEMENT INTÉRIEUR


Par (DN) - Le 8/01/2008

Ce règlement a pour objet de fixer au sein de BNP PARIBAS SA :

  • les mesures d’application de la règlementation en matière d’hygiène et de sécurité,
  • les règles générales et permanentes relatives à la discipline,
  • les droits de la défense des salariés,
  • les principes de déontologie,
  • les règles relatives aux bons usages des moyens informatiques, et de rappeler les dispositions relatives à l’interdiction de toute pratique de harcèlement sexuel ou moral.
Règlement Intérieur
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