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        10 septembre 2010                   Espace militant



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Retraite : signez la pétition ...................... Retraite : les 10 propositions de la CGT ...................... Bilan social 2009 ...................... Rapport égalité professionnelle 2009 ...................... Prévoyance : En cas de malheur ...................... Aux futures mamans ...................... Évaluations professionnelles ......................

Le Comité Central d’Entreprise –CCE- est une instance représentative du personnel –IRP -importante puisqu’il exerce les attributions économiques qui concernent la marche générale de l’entreprise et qui excèdent les limites des pouvoirs des chefs d’établissement.

Il est obligatoirement informé et consulté sur tous les projets économiques et financiers importants concernant l’entreprise.

Le CCE gère par délégation des Comités d’Etablissement une partie des activités sociales de l’entreprise : les centres de vacances (colonies) et les vacances du Personnel notamment.

Le CCE se réunit deux fois par an, en sessions de printemps et d’automne, soit en séance plénière, soit au niveau de ses commissions spécialisées.

Vous trouverez dans la rubrique « Economique et professionnel » les derniers comptes-rendus CGT et/ou procès-verbaux officiels des réunions sur ces sujets.

Vous trouverez dans la rubrique « Social » ceux traitant de ces questions.

DERNIERS DOCUMENTS MIS EN LIGNE :



Economique/Professionnel

BDDF Commerce du 16/10/2009 : PROJET DE RAPPROCHEMENT DE FORTIS BANK SUCCURSALE EN FRANCE AVEC BNP PARIBAS SA
CR CGT
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A1 du 05/11/2008 - Résultats financiers - Procés-verbal - Compte-rendu CGT -
A1 du 06/08/2008 - Résultats Financiers de BNP Paribas - PV -
B1 du 4/12/08, B2 du 23/10/08, B3 du 7/11/08 - PV B1 - C.R. CGT -
B3 du 07/11/2008 - Sports et Loisirs - PV -
B4 du 07/10/08 - Restaurants - PV -
BDDF Après-vente OAV - Réunion du 02/12/2009 - CR CGT - -
BDDF COMMERCE - RÉUNION EXCEPTIONNELLE DU 22 AVRIL 2010 - PROJET "DESKS IMMOBILIRES" - CR CGT -
BDDF Commerce du 01/12/2009
PROJET DE FUSION ENTRE FORTIS BANQUE ET BNP PARIBAS SA
PLAN INDUSTRIEL ET CONSÉQUENCES SOCIALES
CR CGT
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BDDF COMMERCE DU 30/09/09
PROJET ENTREPRENEURS ET PME- CR CGT
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C1 des 13 et 14 novembre 2008 -Statuts et rémunération du personnel - PV - CR CGT -
C1 du 17/04/08 - Statuts et rémunération du Personnel - Procés-verbal - CR CGT- -
C2 du 16 décembre 2008 - Organisation et Informatique - PV - CR CGT - -
C2 Exception. des 21 novembre et 5 décembre 2008 - Organisation et Informatique - CR CGT - -
C2 Exceptionnelle du 05/12/2008 - « Schéma Directeur 2009 / 2ème partie » - PV - -
C2 exceptionnelle du 13/06/2008 - Compte-rendu CGT -
C2 Exceptionnelle du 25/09/2008 - Présentation de la Filière Titres Retail - PV -
C2 Exceptionnelle du 29/10/2008
- Bilan Schéma Directeur 2008 ; Présentation de l’écoute des collaborateurs sur ACE -
PV
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C3I AMS du 20/11/2008 -
C3M du 08/01/09 - Exploitation Métropole - PV - -
C3M du 26/11/2008 - Exploitation Métropole - PV -
C3M du 27/11/08 - Exploitation métropole : Communication et publicité - PV -
C3M du 27/11/2008 - Exploitation Métropole - PV -
C3M du 28/05/2008 - Exploitation Métropole - P.V. - -
C3M exceptionnelle du 10/12/2008 - Compte-rendu CGT - -
C3M Exceptionnelle du 12 juin 2008 - Exploitation Métropole - P-V - Compte-rendu CGT -
C3M Exceptionnelle du 25 septembre 2008 - Exploitation Métropole -
Compte-rendu CGT
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C3M Exceptionnelle du 25/09/2008 - « Information sur le projet de création du nouvel ensemble Retail Banking » - PV -
C3M exceptionnelle du 25/11/2008 "FORTIS"- PV - -
C3M Exceptionnelle du 27/11/2008 - « Présentation dossier Retail Banking » - PV - -

Séances Plénières

Avis CGT Séance Plénière du 17 décembre 2008
Création d’une filière Titres Retail, projet SCHUBERT.
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INTERVENTION CGT SÉANCE PLÉNIERE DU 17/12/2008 -
SÉANCE PLÉNIÈRE DU 29/06/2009
PV DÉFINITIF 2EME SP
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Séance plénière du 12 avril 2010 -Déclaration CGT- -
Séance plénière du 14 mai
Ordre du jour : installation du CCE
CR CGT
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Séance plénière du 15/12/2009 - Intervention CGT - -
Séance Plénière du 17 décembre 2008 Avis CGT Accord de mise en place d’un Comité Interentreprises, -
Séance Plénière du 17 décembre 2008
Avis CGT Projet d’évolution de BNP Paribas, AMS-ANJOU
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Séance Plénière du 17 décembre 2008 Avis CGT
Modification du Groupe Pays de Gironde, par rattachement de l’entité de Bergerac.
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Séance Plénière du 17 décembre 2008 Projet de redéploiement du Groupe d’Agen, par modification du Groupe des Agences du Midi Toulousain. -
Séance Plénière du 17 décembre 2008 Schéma Directeur des activités de production Bilan 2008. Avis CGT . -
Séance Plénière du 17 décembre 2008 Schéma Directeur des activités de production, Programme 2009. Avis CGT -
Séance plénière du 18/12/2008 - Budget - Compte-rendu CGT- PV définitif -
Séance plénière du 21/10/2009
Déclaration de la CGT
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Séance plénière du 25/11/2008 -Projet prise de participation FORTIS - Déclaration CGT -
Séance plénière du 29 juin 2009
Intervention de la CGT
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Séance Plénière du 29 juin 2010 - Intervention de la CGT - -
Séance plénière du 30 septembre 2009 - AVIS CGT - -
Séance plénière du 9 octobre 2008 - Déclaration de la CGT - -
Séance plénière exceptionelle du 10 avril 2009 -
Séance plénière exceptionnelle du 07/10/2008 -Information sur l’extension du dispositif paneuropéen de BNP Paribas avec les activités de Fortis en Belgique et au Luxembourg
PV
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Séance plénière exceptionnelle du 08/12/2008- Projet Retail Banking - Avis CGT - PV - -
Séance plénière exceptionnelle du 10 avril 2009 - PV - -
Séance plénière exceptionnelle du 11 mars 2009 - Projet de prise de particiption de BNPP dans Fortis - PV - -
Séance plénière exceptionnelle du 13 juillet 2010 - Avis CGT - -
Séance plénière exceptionnelle du 2 mars 2009 - PV - -
Séance plénière exceptionnelle du 26 janvier 2009 - Intervention GGT -
Séance plénière exceptionnelle du 26 mars 2009 - PV - -
Séance Plénière Exceptionnelle du 30 mai 2008 - Compte-rendu CGT -
Séance Plénière Exceptionnelle du 4 mars 2010 -

Social

A2 du 05/06/2008 - Organisation et Budget du CCE - Compte-rendu CGT -
A2 du 09/12/2008 -Organisation et Budget du CCE - PV -
A2 du 19/12/2008- Organisation et budget du CCE - PV -
B2 du 2 juin 2008 Vacances du Personnel - Compte-Rendu CGT - -
B2 du 23/10/2008 -Vacances du Personnel - PV -
C5 du 31 mars 2009 -BILAN SOCIAL- PV - -
Commission CIB Exceptionnelle du 19/02/2009
PV définitif
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Commission financière Organisation et budget du CCE -CR CGT -
Commission loisirs du 17/11/2009
CR CGT
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Commission sociale et culturelle du 09/12/2009 - Restaurants - CR CGT -
E du 18/11/2008 - Commissions des organismes de prévoyance -PV -
F du 06/11/2008 - Formation - PV -
F du 12/12/2008 - Formations - PV -
Groupe de travail "Incivilités commerciales" du 17/02/09
PV définitif
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HYGIENE-SÉCURITÉ-HANDICAPÉS-CONDITIONS DE TRAVAIL- Réunion des 19 et 20 novembre 2009 - CR CGT -
ORGANISATION ET BUDGET DU CCE -




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